BONNET GRANDE CUISINE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1280753
Date de dépôt :
30/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
Présentation de la marque BONNET
Déposée le 30 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE domicilié(e) Rue des Frères Lumière, Z.I. Mitry Compans,77290 MITRY-MORY (dossier no 2263663) - 77290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 053 005 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2263663) - 75008 - France.
La marque BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNET GRANDE CUISINE Société par actions simplifiée - Rue des Frères Lumière, Z.I. Mitry Compans,77290 MITRY-MORY (dossier no 2263663) - 77290 - France - SIREN 319053005
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2263663) - 75008 - France
Renouvellement avec limitation le 28 avril 2004 n°2036215 - Publication au BOPI 2004-04-28
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2004 n°2263663 - Publication au BOPI 2004-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Inscription le 31 août 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°398644 - Publication au BOPI 2004-08-31
Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303533 - Publication au BOPI 2000-07-10
Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303535 - Publication au BOPI 2000-07-10
Inscription - Transmission de propriété n°19913 - Publication au BOPI
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils de cuisson; appareils et armoires frigorifiques; chambres froides; chauffe-eau; cuisinières; congélateurs; étuves; fours de cuisson, friteuses; groupes frigorifiques; hottes d'aération, hottes absorbantes et aspirateurs de buées et de fumées; machines à glace; rampes à gaz; réfrigérateurs; refroidisseurs (notamment pour bouteilles); rôtissoires; sorbetières; sècheuses; vitrines réfrigérantes pour présentation et conservation des aliments.Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); broyeurs (électriques); compresseurs et groupes motocompresseurs, notamment pour installation de réfrigération; condenseurs; machines à laver le linge, la vaisselle, les ustensiles de cuisine ou les instruments de laboratoire; éplucheuses (électriques); essoreuses; hachoirs (électriques); mixeurs et mélangeurs (électriques); meules électriques; moulins (de toutes sortes, autres qu'à main et notamment moulins à café ou à poivre); passoires (électriques); râpes (électriques); tranche pain (électrique); trancheur à viande; transporteurs (et notamment convoyeurs pour distribution de linge ou de plats cuisinés). Meubles; étagères de stockage; plateaux de table; tables (et notamment tables de cuisine); tables à roulettes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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